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Rénovation et Evolution par le Droit

L'indispensable RÉFORME des INSTITUTIONS Françaises. Par le peuple, pour le peuple.

Quel est l’impact de cette réforme sur le quotidien d’une famille de quatre personnes vivant en France, la famille Martin ?

Exemples

La Charte des Valeurs Intangibles de la France

Mise en situation

Tous les aspects de la vie de la famille martin sont encadrés et protégés par la charte des valeurs intangibles de la France. Leur vie famille, leur vie professionnelle, leur vie associative, leur vie d’étudiant, leur vie de retraité …

Elle protège la Famille martin d’une dérive des institutions de leur pays à leur encontre en édictant des principes fondamentaux et intangibles que TOUS les composants de l’état et de la nation doivent respecter.

  • Pas d’utilisation d’embryon ni de fœtus humain dans la composition de produits pharmaceutiques.
  • Pas de société aux capitaux anonymes qui viennent faire du commerce sur le sol français.
  • Pas de possibilité d’imposer un traitement médical à qui que ce soit sans son accord explicite et son consentement éclairé.
  • Aucune tolérance à l’exploitation de la faiblesse de nos concitoyens. L’État est garant de leur protection.

Toute personne en charge de responsabilités publiques (chef d’état, membres du gouvernement, personnels détachés …) qui ne respecte pas son mandat ou qui se dérobe aux obligations du programme défini et choisi par le peuple qui l’a élu, est immédiatement limogé. C’est le mandat Impératif.

Tout participant à un média, quel qu’il soit, qui génère, par quelques moyens que ce soit (par action ou par omission, au moyen de rhétorique ou de dialectique) une désinformation volontaire et répétée est immédiatement répréhensible car elle entrave la recherche de la vérité.

Les Collectifs Citoyens - CC

Mise en situation

Les Martin souhaitent agir localement au sein de leur village, ville. Ils rejoignent le Collectif Citoyen de la commune.

Depuis, M. Martin vient en aide gratuitement une fois par mois à un voisin âgé qui a besoin de compétences informatiques. Mme Martin qui est coiffeuse à domicile a trouvé de nouvelles têtes à coiffer.

Durant l’automne, lorsque le fils Martin avait quelques difficultés en anglais, ils ont trouvé de l’aide grâce au collectif citoyen en contactant une professeur d’anglais à la retraite qui avait laissé ses coordonnées et ses disponibilités sur le site du collectif de la ville.

Le Collectif Citoyen permet surtout à M. Martin de savoir exactement ce qui se passe dans la commune grâce à la participation du Collectif au conseil municipal. Cela permet aux habitants comme les Martin de s’assurer que les décisions prises par le maire de la commune sont conformes au programme établi par les habitants. Car dans le cadre du mandat impératif, si les obligations du maire vis-à-vis de ce programme n’étaient pas remplies et respectées il serait immédiatement démis de ses fonctions.

Le Collectif Citoyen crée du lien dans la commune. Il crée de l’entre-aide, facilite les connections. Il permet à tous les habitants de connaitre les forces et les talents de leur commune. Il favorise une utilisation locale des ressources de la commune. Il offre une part de responsabilité dans la politique de la ville. Il est un contre-pouvoir populaire.

C’est aussi par le Collectif de la commune que Madame Martin a contacté et intégré le Groupement d’Intérêt Spirituel de la région. Les Collectifs servent aussi à ça : faciliter la mise en contact de citoyens ayant le même domaine d’activité personnel ou professionnel, ce qui favorise la création et la participation à des Groupements d’intérêt (GI), clef de voute de la nouvelle organisation politique du pays qui a redonné le pouvoir au peuple.

Les Groupements d'Intérêt - GI

Mise en situation

M. Martin est informaticien, programmeur de formation mais aujourd’hui administrateur réseau pour une site industriel d’une ville voisine. Son entreprise fabrique du savon. Il y travaille depuis 9 ans. Avant cela, il avait programmé durant 8 ans des automates pour l’industrie pétrochimique.

Avec ses connaissances dans les processus industriels, M. Martin a décidé l’année dernière de participer au GI de l’industrie Chimique. Avant cela il n’avait participé à aucun GI. Après 16 ans de carrière, il voulait mettre ses connaissances au profit d’un sujet qui lui est cher, les normes de sécurité. M. Martin avait perdu un collègue de travail au début de sa carrière à cause d’une procédure de sécurité incohérente lors d’un accident survenu sur le site de pétrochimie qui les employait à l’époque.

Il s’est connecté au site revoludroit.fr. C’est là qu’il a trouvé la liste des GI en activité et en création. Il a envoyé un e-mail au GI de l’Industrie Chimique. Il a participé physiquement à une réunion publique qui se déroulait dans la grande ville voisine. Par la suite, les réunions se sont faites de la maison par visioconférence. En participant à ce GI, il a ainsi pu rédiger, chez lui, dans l’intimité de son bureau, des textes fondateurs sur les normes de sécurité dans l’industrie chimique.

Les problématiques de chaque GI sont définies par le GI lui-même. Elles sont en constante évolution. Elles sont d’ordre publique mais seuls les membres des GI peuvent y participer de façon active en donnant leur avis. A la demande de son GI, M. Martin a rédigé un dossier de recommandations qui répondait aux problématiques liées aux normes de sécurité des sites industriels chimiques. Une partie de ces recommandations ont d’ailleurs été prises en compte dans la nouvelle réglementation de ce domaine d’activité. Elles ont été complétées par d’autres idées auxquelles M. Martin n’avait pas pensé mais qu’il trouve tout à fait pertinentes. Ce travail collégial auquel il a contribué au sein de son GI a été très gratifiant. Il démontre que chacun d’entre nous peut apporter sa contribution à l’organisation de la vie du groupe.

Mme Martin, elle, est coiffeuse à domicile, donc artisan et commerçante indépendante. Elle est surtout très impliquée dans son club de sport, qu’elle pratique depuis 12 ans au même endroit. Croyante, elle a passé 5 années à participer au GI spirituel de la commune. Ce fut d’ailleurs la première personne du foyer à participer à un GI.

Aujourd’hui, elle a quitté le GI Spirituel et participe maintenant à un Groupement Non Commercial, ceux qui intègrent les associations sportives . Toutes ces années de vie associative lui ont donné envie de participer à l’équilibre de ce Groupement qu’elle considère comme indispensable au bien-être de tous.

Les enfants Martin ne participent pour le moment et jusqu’à leur 16 ans révolus à aucun groupement. Ils sont néanmoins protégés et encadrés dans leurs activités scolaires et extra scolaires par les GI auxquels participent notamment leurs parents ainsi que par l’encadrement des GI « instructions publiques » qu’ils fréquentent quotidiennement.

Les GRANDS Groupements d'Intérêt

Mise en situation

M. Martin a rejoint une usine de fabrication de Savon qui était en difficulté et qui avait besoin de se moderniser. Son emploi a été créé et financé grâce au GGI Commercial dont fait partie celui de l’industrie.

L’ancienne savonnerie a trouvé auprès de son GI un soutien de poids qui a permis de monter un super dossier de développement pour les prochaines années. Avec ce dossier les dirigeants ont sollicité leur GGI pour obtenir les financement dont ils avaient besoin et qui ont permis de moderniser l’entreprise, de lui redonner vie et d’embaucher M. Martin pour programmer et gérer le nouvel appareil de production. C’était il y a 8 ans. C’est un succès aujourd’hui.

La subsidiarité

Mise en situation

La subsidiarité a été parfaitement expliquée et surtout utile à la famille Martin l’été dernier. En conflit avec leur voisin depuis des années à cause des arrosages automatiques de ce dernier, le nouveau système juridictionnel a réglé le problème en un mois. Fini les conciliations interminables, la cour régionale de justice a tranché le litige sur pièces, en fonction des faits récurents.

Mais c’est surtout le licenciement de M. Martin de son ancienne entreprise, le site pétrochimique, qui a été parfaitement et rapidement traité par le 1er niveau de juridiction, celui des GI. Bien plus rapide et efficace que ne l’était l’ancienne juridiction des prud’hommes. Il a enfin trouvé une juridiction compétente apte à juger un problème technique complexe propre à cette industrie. Jugé par un tribunal issu de ce GI, les compétences de M. Martin et ses droits ont immédiatement été reconnus et rétablis.

Le mandat impératif

Mise en situation

Le mandat impératif est un élément que la famille Martin, comme toutes les autres familles, considère comme fondamentale et essentiel, un pilier du nouveau régime de méritocratie élective. En constatant l’arme incroyable qu’il constitue dans les mains du peuple, ils se demandent comment les populations faisaient avant, lorsqu’il n’existait pas.

Enfin, il ne se le demande pas vraiment, ils le savent. Ils se souviennent des dérives totalitaires, de la ploutocratie et du reste …

D’ailleurs toute la famille, parents et enfants, comme dans tout le pays, connait parfaitement cette outil, pilier de notre république (qui retrouve enfin son sens : « Res Publica », c’est à dire de chose commune, un régime au service du bien commun). Le peuple n’hésite plus à l’activer lorsqu’un élu ne respecte pas ses obligations ou la charte des Valeurs Intangibles de la France.

L’année dernière dans la commune voisine, le maire a été remercié pour non-respect de son programme. Lorsque l’affaire a éclaté, les habitants ont immédiatement activé leur pouvoir de révocation dû au caractère impératif du mandat donné au Maire. Il est alors clairement apparu que les actions du maire étaient en contradiction avec le programme pour lequel les habitants l’avaient élu. Après vote des Collectifs Citoyens participants au conseil municipal sur la conformité des actes au mandat, le Maire a été demis de ses fonction et remplacé.

Au niveau national, le mois dernier, c’est un élu qui a été remercié par recours au caractère impératif de son mandat, suite au non-respect des attributions de marché publics.

Mais l’exemple le plus marquant, et dont toute la famille Martin se souvient, est celui de cette grosse affaire qui a éclaté l’année dernière. Le chef de l’état, le ministre de la santé, et 17 personnes au total ont été remplacées et pour certaines inculpées, suite à un recours citoyen d’un collectif de Lyon qui leur reprochait de ne pas avoir défendu de façon récurrente les intérêts de la France face aux intérêts des laboratoires pharmaceutiques. En mars un « partenariat » avait été proposé par l’OMS entre certains pays dont la France et 3 labos concernant un traitement douteux, le merdevisir. L’affaire fut jugée rapidement. Les évidents conflits d’intérêts évidents ont suffi à opérer le remplacement de tout ce petit monde.

Une suite d’évènements marquants qui a fait prendre conscience au peuple de France du pouvoir qu’il détient par le biais du mandat impératif. Une population avertie ne se laisse plus faire. Et un élu averti dérive moins.

Les élections

Mise en situation

Le nouveau système est parfaitement connu des Martin comme de toutes les familles du pays. Grace à la réforme des institutions, finis les shows interminables et indécents, les meetings fastueux et mégalomaniaques, finies les promesses de campagne mensongères, finies les tambouilles de partis politique …

Aujourd’hui, pour chaque élection, qu’elle soit nationale, régionale ou municipale, les Martins se connectent en famille sur le site de l’élection en question. Ils y trouvent la complète description des équipes qui se présentent (ancienneté, expérience, réussites, échecs, compétences …) ainsi que la complète description des programmes qui sont rédigés sous forme de contrat qui servira pour le mandat impératif.

Les informations ne vont pas aux citoyens. C’est aux citoyens d’aller vers les informations ; ce qui permet d’économiser un nombre considérable d’envois sous forme papier et ménage l’environnement. Sans implication du peuple il n’est point de politique saine.

Le Chef de l'état

Mise en situation

Depuis la mise en place de la réforme et le changement du nombre d’année de mandat du Chef de l’État, les Martin ne connaissent plus ces fameuses courses électoralistes qui avaient lieu à chaque échéance présidentielle.

Ils participent maintenant avec enthousiasme à l’élection présidentielle. Depuis la réforme, la participation des citoyens a été multipliée par trois. C’est simple il n’y a quasiment plus d’abstention.

Le poste a aussi clairement perdu de son intérêt pour certain. Fin définitive de toute irresponsabilité pénale, plus de passe droit. Tout est contrôlé et passé à la loupe par les processus de contrôle mis en place par la Réforme.

Depuis ces changements, les Martins n’ont connu qu’un seul Chef d’État qui termine actuellement son seul et unique mandat. Ce qui évite à tous les membres de la famille l’hypocrisie constante des précédents présidents au sujet de leur réélection.

Ce fonctionnement institutionnel beaucoup plus sain, fait l’unanimité dans les familles et dans la population. Ce qui explique qu’un nombre considérable de pays l’aient à leur tour adopté. La France, phare juridique et institutionnel historique, donne à nouveau le bon exemple au monde entier.

Le Gouvernement

Mise en situation

Le Gouvernement, comme le Chef de l’État, a vu sa mission considérablement apaisée et stabilisée par le changement du nombre d’année de son mandat.

Contrairement à Madame, Monsieur Martin était perplexe quand à la nouvelle durée de mandat de nos gouvernants. Mais la qualité et surtout le suivi du travail effectué par le premier Gouvernement de cette réforme furent tels que plus aucun doute ne subsiste aujourd’hui dans son esprit. Une fois encore Madame Martin avait raison.

Désormais, toutes les actions décidées par le peuple et mises en œuvre par le gouvernement ont une échelle de temps qui correspond à leur réalisation. Sinon, comment mener de grands travaux et de grands investissements sans le suivi et la continuité qui leur sont indispensables ? Cette question aurait dû être posée bien avant. Ce qui aurait permis de comprendre l’inanité des institutions antérieures.

Le deuxième point qui a considérablement changé la vie de la famille Martin, c’est l’allégement de ce nouveau Gouvernement. Plus aucun ministère inutile, plus de secrétaire d’état superflu. Ce qui a amené à faire des économies de dépenses publiques considérables. Économies également induites par le fonctionnement décentralisé selon le principe de subsidiarité qui préside à l’organisation sociale en Groupements d’Intérêt. Les fonctions de l’État sont régaliennes, le reste est géré directement par la population à travers les Groupements d’Intérêt. Les résultats du nouveau régime en terme de justice sociale, économique et juridique sont tellement importants, que cette organisation apparait aujourd’hui évidente aux yeux de tous.

Le Personnel Détaché

Mise en situation

Les préfets, personnel détaché, sont des envoyés responsables, ils sont placés sous la responsabilité du Chef de l’État et du secrétariat d’État au personnel détaché. Leur rôle est d’être un relai entre les populations, les CC, les GI, les grands GI et le Chef de l’État.

Ils relaient auprès du pouvoir central les doléances du public et permettent une meilleure coordination entre les différentes structures de l’État.

Lors de son licenciement, monsieur Martin a d’ailleurs fait appel au préfet en lui signifiant une durée d’attente excessive pour obtenir son jugement définitif. Le préfet est ainsi intervenu directement auprès du GGI en charge des juridictions relevant de la justice déléguée afin de faire accélérer la durée de traitement du dossier de Monsieur Martin. Le GGI a ainsi pris conscience qu’il devait embaucher une personne supplémentaire dans le tribunal concerné, ce qui fut fait et a permis d’améliorer encore la durée de traitement des dossiers.

Les Maires et Présidents de régions

Mise en situation

M. et Mme Martin, comme tous les citoyens, peuvent très facilement contacter leur Maire et les Présidents de Région non seulement au travers des Groupements d’Intérêt mais aussi grâce des Collectifs de Citoyens ; CC et GI jouent désormais un rôle prépondérant dans la conduite des politiques municipales et régionales.

Les Martin ni notables, ni fortunés, n’avaient jusqu’à ce jour jamais eu l’impression de pouvoir réellement influer sur la politique de leur commune. Aujourd’hui ils constatent avec fierté que tous les habitants de la commune ont voix au chapitre.

Faire le DROIT

Mise en situation

Pour la première fois de leur vie, Monsieur et Madame Martin qui ne connaissent rien au Droit, comprennent parfaitement l’organisation du nouveau système juridictionnel. La Réforme a rendu transparente et limpide une organisation jusque la volontairement complexifiée dans le seul but de la rendre inaccessible et incompréhensible aux populations.

Dans ce domaine, une fois encore, la Réforme a rationalisé le fonctionnement et les règles. Le droit est à nouveau un outil de transmission des valeurs d’honnêteté, de justice et d’équité, qui permet au peuple de faire société, c’est à dire de vivre ensemble. Il n’est plus l’outil de contrôle des populations qu’il était devenu depuis des siècles.

Les textes ont été simplifié et nettoyé de leur influence anglo-saxonne pour être maintenant au service de tous et non plus uniquement à celui de quelques escrocs et voleurs anonymes en col blanc.

M. Martin a eu l’occasion de tester cette nouvelle organisation juridictionnelle suite au conflit qui l’opposait à son ancien employeur. La rapidité et la justesse de traitement de son affaire ont convaincu la famille Martin que la justice Française avait retrouvé tout son sens.

Dire le DROIT

Mise en situation

Le droit qui est maintenant « dit » en grande partie au sein même des Groupements d’Intérêt a nettement gagné en transparence et en justesse. Ce sont enfin les citoyens qui gèrent eux mêmes leurs conflits à travers les groupements d’Intérêt. C’est ce qu’on appelle la « justice déléguée » qui correspond aux deux premiers niveaux de juridiction mis en place par la réforme mais surtout à 80 % des conflits.

La justice retenue se charge uniquement des cas qui ne relèvent pas de conflits d’activité ou qui sont d’une particulière gravité (soit un peu moins de 20% des conflits)

Depuis la Réforme des Institutions, l’engorgement de nos tribunaux a donc été réduit de 80%!!

On comprend aisément que la justice soit désormais plus vite et mieux rendue, par des organismes adaptés

La Monnaie

Mise en situation

Le caractère composite du Franc n’a absolument aucun impact sur la vie des Martin. En revanche le retour au Franc et à une monnaie contrôlée par l’état, sans intervention privée ou extérieure, a multiplié le pouvoir d’achat des Martin par 4. Et ça, c’était avant la « grande redistribution » qui a eu lieux à la suite du titanesque procès national dit « en accaparement » qui dure depuis le début du nouveau monde et qui n’est toujours pas terminé.

Aujourd’hui la création et la circulation monétaire est entièrement gérée par les GGI et le ministère en charge de la monnaie ; les GGI correspondants gèrent les monnaies COM, CIVIC et SPI tandis que le ministère de la monnaie gère la monnaie GOUV et coordonne ces quatre nouveaux composants du Franc, vérifie la pertinence de la création monétaire catégorielle et opère les interactions du Franc avec les monnaies étrangères.

La banque privée telle que comprise sous l’ancien régime n’existe plus. La monnaie est à nouveau sous contrôle politique, c’est à dire, in fine, au service et sous contrôle des Français organisés en GI et en GGI.

Les Forces de L'ordre

Mise en situation

Antoine, le fils de la famille Martin veut devenir policier. Depuis la mise en place de la Réforme, les professions de maintient de l’ordre ont été considérablement revalorisées. Matériel, équipement, salaire, mais surtout image et respect.

Ces métiers sont maintenant très prisés par les jeunes gens de ce pays, femmes et hommes. Ils sont aussi plus difficiles d’accès. La sélection est exigeante. Mais la fierté de représenter et de protéger la France est aujourd’hui immense, partagée et reconnue.

La Langue Française

Mise en situation

Mme Martin peut enfin aider ses enfants en français depuis que des incongruités de la langue, fallacieusement appelées modernisations ont disparu.

La langue française fut durant plus de 3 siècles la langue diplomatique internationale. Pourquoi ? Parce qu’elle est subtile , complète, précise et construite. Son vocabulaire, mais aussi sa grammaire et ses règles de syntaxe, en font une langue dans laquelle il est possible d’exprimer clairement toutes les nuances, indispensables pour traduire la complexité du monde et du vivant.

L’écriture inclusive et autres délires du même genre, qu’ils s’appellent « prédicat » ou  « iels » ont détruit ce que l’académie française et des siècles d’Histoire avaient patiemment construit : la langue de Montaigne, Molière et Flaubert. Qu’auraient-fait ces illustres auteurs de l’inconsistant et indifférencié pronom iel ? Ils l’auraient noyé dans l’absinthe.

La langue a pour objectif de permettre le discernement et non la confusion. Depuis la mise en œuvre de la Réforme des Institutions la langue française a retrouvé sa vocation et son rôle de langue majeure véhiculant le discernement de la pensée, la clarté du raisonnement et l’efficacité assumée des principes rhétoriques et dialectiques.

En réhabilitant la clarté de l’expression, la langue française permet à nouveau de revivifier le capacité de chacun à vivre ensemble.